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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
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C BY CHEVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C BY CHEVIGNON
ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3986858
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
C BY CHEVIGNON de ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Présentation de la marque C BY CHEVIGNON

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C BY CHEVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque C BY CHEVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C BY CHEVIGNON est expirée depuis le 28 février 2023.

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHE , ANDJAKORDA , COSMOON , TOGS UNLIMITED , CHEVIGNON GIRL , TOGS UNLIMITED , ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN , BANDE DE CANARDS , TRIBAL MIND , CHEVIGNON


ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée - 6/10 boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 316643170


NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ;

Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches, chaînes (bijouterie), colliers, médailles, épingles de parures, épingles de cravates, montres, réveille-matin, porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte billets, porte clefs, porte documents, sacs, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacoches, trousses de voyage, malles et valises, parapluies ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.